Législation drone : le volet législatif à connaître
Vous vous posez un tas de questions sur la législation autour de l’utilisation des drones et vous souhaitez bien faire ? Pas de panique, le sujet est vaste, parfois complexe mais pas impossible à comprendre et à maîtriser. Nous nous efforçons de rendre l’information la plus claire possible pour vous aider à appréhender le sujet de la législation drone.
Intéressons-nous à l’un des volets les plus massifs mais ô combien passionnants : celui de la loi. On va en profondeur dans les textes de loi et on vous explique tout cela en répondant aux questions que vous vous posez :
- Piloter un drone est-il régi par une loi ?
- Quelle législation pour les drones ?
- Quelles sont les différences entre la loi drone française et la loi européenne ?
- Que risque-t-on si on ne respecte pas cette loi drone ?
- Est-ce que la loi est différente que l’on soit un particulier ou un professionnel ?
- En tant que particulier, que dois-je respecter avec mon drone ?
- En tant que professionnel, que dois-je respecter avec mon drone ?
- Quand a été mise en place la loi drone européenne ?
- Quand a été mise en place la loi drone française ?
- Pourquoi l’usage des drones est soumis à une réglementation ?
- Que doit-on respecter lorsque notre drone n’est pas conforme CE ?
- Comment savoir si son drone est conforme CE ?
- Existe-t-il des scénarios européens ?
- Peut-on piloter un drone la nuit ?
- Peut-on filmer des gens avec son drone ?
- Quelles sont les règles de base pour piloter un drone ?
- Que doit comporter la notice d’information d’un drone ?
- Quelles sont les règles pour la vie privée lorsqu’on utilise un drone ?
- Quand peut-on voler avec un drone ?
- Est-ce que les drones sont interdits ?
- Quels documents présenter en cas de contrôle de son drone ?
- Faut-il assurer son drone ?
- Quel livre regroupe tout ce qu’il y a à savoir sur la pratique du drone ?
- Faut-il une autorisation pour piloter et filmer avec un drone ?
- Peut-on voler en immersion légalement ?
Mais la loi drone ce n’est pas que des textes de loi, d’autres notions interviennent et doivent être explicitées. Ainsi, consultez nos autres dossiers sur les sujets des catégories relatives à cette législation, le critère du poids du drone, les aspects techniques à connaître, la formation ou encore les zones où il est autorisé de voler.